Brouillon en cours d'écriture

Demos Kratos, "le pouvoir au peuple"... Une définition tellement large et vague que de nombreux systèmes peuvent en réalité s'insérer sous ce terme. En observant les différents régimes existant dans le monde, on peut en effet observer toute une "biodiversité" des systèmes démocratiques. Je vais tâcher ici de prendre un peu de recul pour proposer une découpe analytique, basée sur le peu d'exmples que je connais (essentiellement le système français donc, j'ai également un aperçu des systèmes allemand, britannique, américain).

Quel est l'objectif d'un système politique ? Il s'agit d'élaborer les règles de vie en société partagées sur un territoire. En démocratie, on considère que ces règles doivent émaner du peuple (et non d'un personnage en particulier - monarchie - ou d'un groupe dominant - oligarchie). En pratique, on peut considérer que nos démocraties actuelles tendent beaucoup vers des aristocraties (pouvoir exercé par une élite sociale, supposément plus compétente), notamment sélectionnée par les procédures électives et le principe de représentation (démocratie représentative). Par ailleurs, ces règles sont fixées sous la forme de lois écrites, même si on pourrait imaginer d'autres systèmes.

Il faut donc a minima construire un système d'écriture de ces lois, et dans la plupart des cas un système pour les appliquer (en théorie on pourrait penser que chaque citoyen serait capable de connaître et d'appliquer la loi, en pratique c'est assez compliqué).

Le système d'écriture est ce que Montesquieu appelle le pouvoir législatif, le système d'application sont les pouvoirs éxécutif et judiciaire. Le premier est pro-actif, le second est rétro-actif : l'éxécutif prend les mesures qu'il juge nécessaire a priori pour que la loi soit respectée, et le judiciaire intervient pour corriger a posteriori des situations où la loi n'aurait pas été respectée (et en appliquant les sanctions prévues par ladite loi).

Ces fonctions de pouvoir peuvent être exercées par :

  • Une personne seule
  • Un groupe de personnes cohérent (c-à-d avec des intérêts communs)
  • Une assemblée (groupe avec des intérêts contradictoires)
  • Le peuple entier

J'ai identifié différents modes de choix de personnes / prise de décision :

  • L'élection / le vote
  • Le tirage au sort
  • La nomination / décision uni-latérale
  • Le mandat
  • Le consensus
  • Le consentement

Concernant les élections et les votes, il existe également différentes formes de scrutins. En voici quelques-uns :

Tous ces scrutins font appel à un seuil majoritaire de 50%. Normalement, cela garantit (sauf égalité parfaite) qu'une seule décision puisse être prise in fine. Mais il existe aussi des scrutins à la majorité qualifiée qui peut être plus élevée (75% par exemple). Cela ne garantit pas qu'une décision puisse ressortir du scrutin. Au passage, si on votait à la minorité qualifiée (disons 25%), il pourrait ne pas y avoir de décision unique, mais plusieurs, qui sortiraient gagnantes du scrutin. Ce seuil est de plus en plus symbolique d'une polarisation croissante de nos sociétés. Les scrutins très importants (présidentielles) ont des résultats proches de ce seuil. Cela découpe un peuple en deux et fait parler de "dictature de la majorité". En effet, 49% de la population finissent par compter pour 0% après le scrutin ("the winner takes all"). Est-ce une bonne pratique de démocratie ?

Il existe vous le voyez beaucoup de paramètres et donc énormément de combinaisons de ceux-ci pour construire une démocratie. La Constitution est le texte primaire décrivant ces combinaisons.

A CONTINUER

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